Le vote électronique à distance

 

Ali HAJIPOUR

doctorant en droit public

 

Ce qui diffère le sujet de la présente recherche de celui du vote électronique dans son sens général et vaste, c'est qu’ici, l'accent se met sur le mot "distance". L'identification de votant, envoyer le vote, transmettre le vote, recevoir le vote, compter le vote, tous se font électroniquement et à distance. Alors que dans le vote électronique au sens général, de tels problèmes n'apparaissent pas dans la mesure où « la distance » n’existe pas.

 

Le vote électronique à distance, il se trouve actuellement à l'étape de sa création, mais les juristes n'ont pas encore pris de mesure juridique à cette étape-là.

Même certains groupes de travail qui se sont penchés sur cette question, généralement n’ont proposé que des grandes lignes et des exigences techniques en mettant l’accent sur des problématiques et en proposant des travaux à faire.

C'est la raison pour laquelle j'ai choisi "le vote électronique à distance" comme le sujet de mon mémoire.

Dans cette recherche, j'ai fait plusieurs propositions pour régler des problèmes évidents ou probables.

Il m’a fallu tout au long de ce travail faire preuve de longues réflexions après de multiples interrogations essayant de trouver des réponses en voie de maturité.

 

Dans la présente étude j’essaie de répondre à ces questions :

Quelle est la définition du vote électronique à distance ? Est-ce que le vote électronique est une modalité de vote ? Quelles sont les différentes étapes d’une introduction de vote électronique à distance ?  Est-ce qu’il est conforme avec les principes du droit électoral ? Est-ce que son introduction est conforme avec l’existence des autres modalités de vote ? Est-ce que le vote électronique à distance existe déjà quelque part ?

 

Mes hypothèses sont : le vote électronique à distance pourrait être introduit par des moyens électroniques permettant d’émettre le vote (par exemple l’ordinateur, le téléphone fixe, le téléphone portable et la télévision câblée) électroniquement à distance.

J’ai étudié cette modalité de vote en définissant les différentes notions et expressions utilisées dans ce domaine (la première partie), et par la suite, en réalisant une procédure (certes, en considérant les moyens et les possibilités électroniques actuels) pour exercer le vote électronique à distance en décrivant toutes les étapes de cette réalisation (la deuxième partie). À côté de chaque description, j’ai étudié les exigences juridiques et les obligations que cette introduction doit respecter.

Selon ce plan, toutes les étapes du vote sont exerçables électroniquement et à distance.

Cette introduction, elle doit respecter certains principes (la troisième et la quatrième partie). Ensuite, je vais étudier d’autres aspects de cette modalité de vote et surtout ses avantages et inconvénients. Par la suite, je présente généralement les législations probables, les projets pilotes et même les études déjà existantes ou en train de se faire (cinquième partie). Enfin je présenterai certaines annexes. 

 

Je pourrais conclure que le vote électronique à distance, s’il s’exerce de la manière où je l’ai proposé dans cette étude, il respecterait les principes du droit électoral et donc son introduction sera conforme à ces principes et d’autres exigences juridiques.

 

À l’introduction du vote électronique, il faut modifier fondamentalement les lois et les règlements électoraux pour y inclure les dispositions de cette nouvelle modalité. Celles-ci relèvent de presque toutes les parties du code électoral.

             

Il convient de rappeler que le vote électronique à distance n’est qu’à son commencement. Évidemment, comme je l’ai développé dans cette recherche concernant l’avenir de cette modalité de vote, il changera les démocraties représentatives fondamentalement, ce qui exige des constitutionalistes de bien réfléchir, et de se projeter dès maintenant.    

 

 

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